Déposée le 9 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRAIS PASSERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « ORGAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRAIS PASSERON domicilié(e) 160 CHEMIN LA FERRATONE - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 921 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENGRAIS PASSERON, M. PASSERON XAVIER domicilié(e) 160 CHEMIN LA FERRATONE - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque ORGAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENGRAIS PASSERON, SARL - 160 CHEMIN LA FERRATONE - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 036921146
ENGRAIS PASSERON, M. PASSERON XAVIER - 160 CHEMIN LA FERRATONE - 06220 - VALLAURIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269541 - Publication au BOPI 2004-07-22
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356079 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356080 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 10 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366660 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568046 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
- Engrais chimiques et organiques, fertilisants, fumiers, composts, amendements organiques, supports de cultures, terreaux, tourbes: - Fongicides, herbicides: - Semences:
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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